Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PASCAUD
SCEA DES VIGNOBLES JALOUSIE BEAULIEU, SCEA

Numéro de dépôt :
1526247
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/03/2029

Présentation de la marque CHATEAU PASCAUD

Déposée le 10 mars 1989 par DES VIGNOBLES JALOUSIE BEAULIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PASCAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DES VIGNOBLES JALOUSIE BEAULIEUTODO domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA JALOUSIE - 33133 - GALGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 477 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES JALOUSIE BEAULIEU, M. PERSON PHILIPPE domicilié(e) 1 CHE DE LA JALOUSIE - 33133 - GALGON - France.

La marque CHATEAU PASCAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PASCAUD arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

DES VIGNOBLES JALOUSIE BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JALOUSIE BEAULIEU , CHATEAU DAVID BEAULIEU , CHATEAU DE MARZE , CHATEAU JALOUSIE


SCEA DES VIGNOBLES JALOUSIE BEAULIEU, SCEA - 1 CHEMIN DE LA JALOUSIE - 33133 - GALGON - France - SIREN 389477225


SCEA DES VIGNOBLES JALOUSIE BEAULIEU, M. PERSON PHILIPPE - 1 CHE DE LA JALOUSIE - 33133 - GALGON - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400325 - Publication au BOPI 2009-03-03

Renouvellement sans limitation n°2138660 - Publication au BOPI 1999-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 4 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741659 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697025 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PASCAUD